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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERBAXT
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FEROMIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEROMIEL
HERBAXT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94501822
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2014

Présentation de la marque FEROMIEL

Déposée le 12 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) HERBAXT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEROMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERBAXT domicilié(e) ZI NORD, BAT 5,77200 TORCY (dossier no 2255222) - 77200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 731 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERBAXT C/BOIRON Madame Claudine Balas domicilié(e) 20 rue de la Libération,69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2255222) - 69110 - France.

La marque FEROMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEROMIEL est expirée depuis le 12 janvier 2014.

HERBAXT a également déposé les autres marques suivantes : HERBAXT , BIOZINC , BIOFER , SILIPRELE , BIOFER , SEZIVIT , , SUPLEQUIL , BIOZINC


HERBAXT, SOCIETE ANONYME - ZI NORD, BAT 5,77200 TORCY (dossier no 2255222) - 77200 - France - SIREN 324731652


HERBAXT C/BOIRON Madame Claudine Balas - 20 rue de la Libération,69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2255222) - 69110 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255222 - Publication au BOPI 2003-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Inscription le 12 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503888 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 19 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615058 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Produits pharmaceutiques, préparations à base de vitamines, minéraux, acides aminés et oligo-éléments pour compléments nutritionnels; substances diététiques à usage médical.Produits diététiques alimentaires, à savoir viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits diététiques alimentaires, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits diététiques alimentaires, à savoir boissons non alcooliques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.